Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site MELEGNA les présentes mentions légales.

 

1. ÉDITEUR DU SITE

Nom de l’entreprise : MELEGNA

Statut juridique : Micro-entreprise

Responsable de la publication : MELEGNA

Numéro SIRET : 

Email : contact@melegnastore.com

 

2. HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada

Tél : 1-888-746-7439

Site web : www.shopify.com

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de MELEGNA, sauf mention contraire.

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6. RESPONSABILITÉ

MELEGNA s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

 

7. LITIGES ET LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.